Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret)

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et l' arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Pour plus de renseignement sur les champs : https://datarmor.cotesdarmor.fr/pages/modeles-de-jeux-de-donnees

Taille :
12 915 enregistrements - 3.4 Mo
Mots clés :
association subvention aide scdl
Couverture géographique :
Département des Côtes d'Armor
Couverture temporelle :
1 janvier 2015 - 31 décembre 2023
Fréquence de mise à jour :
tous les ans
Mis à jour le 8 avril 2024
Partager :
Répartition des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor par objet sur la période 

La période est définie sur la totalité de la couverture temporelle du jeu de données.

Top 12 des associations subventionnées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor 

La période est définie sur la totalité de la couverture temporelle du jeu de données.

Réutilisations

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