Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les cartes communales aux communes auxquelles elles s'appliquent
Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Cette table dresse la liste des communes couvertes par une carte communale opposable.
Taille :
2 enregistrements
- 82 octets
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
Urbanisme
Planification et développement urbain
Couverture géographique :
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Fréquence de mise à jour :
chaque semaine
Réutilisations
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