Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.
(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)
0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.
Taille :
9 enregistrements
- 584 octets
Licence :
Licence Ouverte / Open Licence
Mots clés :
professionnelle
élection
cap
comité technique
comité des oeuvres sociales
syndicat
comité social territorial
Couverture géographique :
Département des Côtes d'Armor
Couverture temporelle :
1 janvier 2014 - 31 décembre 2022
Fréquence de mise à jour :
tous les 3 ans
Réutilisations
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